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Mentions Légales

 

 

 

Tennis club de BAVANS (TCB)

Siège social :
Rue des fleurs
25550 BAVANS
Téléphone : +33 (0)6 65 12 16 90

Président(e): Patrick Bonzom

 

II.Propriété Intellectuelle

 

Le suivi et la mise en oeuvre du site internet TC-Bavans sont assurés par le club TC-Bavans – M. Christian Belz, secrétaire et Webmaster du club –
Le présent site internet constitue une oeuvre dont TC-Bavans, est l’auteur, protégée par la législation en vigueur
(article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle).

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III Responsabilité

Malgré tout le soin apporté à notre politique de partenariat, le club TC-Bavans décline toute responsabilité sur le contenu des sites liés à TC-Bavans. Notre responsabilité ne pourra être recherchée au sujet des liens hypertextes mis en place en direction d’autres ressources présentes sur le réseau de l’Internet ou provenant du réseau vers tcbavans.fr ou .net

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Malgré tout le soin apporté aux mises à jour du site, les informations présentées ne sont pas contractuelles. Il appartient à l’internaute de vérifier les informations auprès des personnes / sociétés concernées par les articles.

IV. Confidentialité

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L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes et s’engage à les respecter.

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